Environnement
>> La Charte de l'environnement de 2004...>> Le Code de l'environnement - Article L110-2...
Urbanisme
>> Carte des conseils de territoire de MAMP
>> Gémenos : PLU, PLUi - Documenation Métropole :
Les dossiers PLU sur Gémenos : PLU en vigueur, Rapport et conclusion d'enquêtes publiques, dossiers de la concertation PLUi.>> Plan local d'urbanisme intercommunal :
Version d’arrêt du PLUi de Marseille-Provence accessible à tous (Documentation Métropole).NB : Renseigner le nom de la commune pour accéder aux documents du PLUi.
>> L'urbanisme intercommunal (Document Métropole) :
Présentation de l'urbanisme au niveau de MAMP>> Gémenos - Présentation du PLU et du PLUi sur le site de la commune :
Présentation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal PLUi sur le site de la mairie de Gémenos.>> Règlement - Volet Patrimonial. N.4 Bassin Est - Métropole AMP - PLUi Marseille Provence :
Protection du patrimoine architectural, urbain et paysager. Tous les bâtiments et monuments (description et conditions de conservation du Bassin Est). NB : patrimoine gémenosien à partir de la page 55.>> Tous nos articles sur l'Urbanisme, le PLU et PLUi de Gémenos
>> SRADDET :
Tous les documents du Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires sur le site de la Région.
Environnement - ICPE
- Installations Classées soumises à autorisation et à enregistrement et carrières (site de la préfecture)
- Enquêtes publiques ICPE : Enquêtes publiques sur la commune de Gémenos
Environnement - Brûlages des déchets verts
- L'arrêté 2013354-0004 du 20 décembre 2013 régit l'emploi du feu et le brûlage des déchets verts. >> Arrêté n°2013354-0004 du 20 décembre 2013 (Format PDF)
- Arrêté modificatif du 08 juin 2016 de l'arrêté préfectoral relatif à l'emploi du feu et au brûlage des déchets verts et autres produits végétaux. >> Arrêté n°2013354-0004 du 20 décembre 2013( maj 08 juin 2016) (Format PDF)
- Emploi du feu et brûlages - Préfecture : Fiche d'information "brûlages" sur le site de la Préfecture
- Mémo emploi du feu et brûlage des déchets verts : Site de la Préfecture.
- Dépliant "Ne brûlons plus nos déchets verts à l’air libre !" : Dépliant PPA sur le site de la Préfecture.
Transports
- Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur : Toutes les informations sur le projet.
