Docuthèque - Référentiels


Environnement

>> La Charte de l'environnement de 2004...
>> Le Code de l'environnement - Article L110-2...

Urbanisme  Urbanisme

>> Carte des conseils de territoire de MAMP

>> Gémenos : PLU, PLUi - Documenation Métropole :

Les dossiers PLU sur Gémenos : PLU en vigueur, Rapport et conclusion d'enquêtes publiques, dossiers de la concertation PLUi.

>> Plan local d'urbanisme intercommunal :

Version d’arrêt du PLUi de Marseille-Provence accessible à tous (Documentation Métropole).
NB : Renseigner le nom de la commune pour accéder aux documents du PLUi.

>> L'urbanisme intercommunal (Document Métropole) :

Présentation de l'urbanisme au niveau de MAMP

>> Gémenos - Présentation du PLU et du PLUi sur le site de la commune : 

Présentation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal PLUi sur le site de la mairie de Gémenos.

>> Règlement - Volet Patrimonial. N.4 Bassin Est - Métropole AMP - PLUi Marseille Provence : 

Protection du patrimoine architectural, urbain et paysager. Tous les bâtiments et monuments (description et conditions de conservation du Bassin Est). NB : patrimoine gémenosien à partir de la page 55.

>> Tous nos articles sur l'Urbanisme, le PLU et PLUi de Gémenos

>> SRADDET

Tous les documents du Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires sur le site de la Région.


Environnement - ICPE


Environnement - Brûlages des déchets verts




 Transports




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